Les votes de Gaëtan Dussausaye

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Philippe Vigier à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 19 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. → adopté L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. → adopté L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Le sous-amendement n° 2466 (rect.) de M. Turquois à l'amendement n° 2268 de M. Martineau à l'article 19 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. → adopté L'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 766 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. → adopté L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté L'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → adopté L'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → adopté L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »