Les votes de Frédéric Valletoux

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 11 amendements à l'article 5 et Etat B : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. → rejeté L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   4. → rejeté L'amendement n° 79 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   5. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   6. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   7. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   8. → rejeté L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   11. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Renault à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
3. 6 amendements après l'article 9 : 6 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. 4 amendements à l'article 42 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
3. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
4. → adopté L'article 45 bis
5. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
6. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. 3 amendements après l'article 28 : 3 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
4. → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
6. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
7. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
8. → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
2. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
3. → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
4. → adopté L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25
5. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 482 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 24
7. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
8. → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
9. → adopté L'amendement n° 431 de Mme Thiébault-Martinez et les amendements identiques suivants après l'article 21
10. → adopté L'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21
11. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21