Les votes de Frédéric Maillot

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 2 : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
3. ○ Abstention → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. Non enregistré → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
2. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   12 amendements à l'article premier : 8 contre, 3 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture