Les votes de Frank Giletti

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de Mme Erodi à l'article 18
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Lingemann à l'article 15
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
3. → adopté par délégation L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
5. → adopté par délégation L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
2. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
3. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. 11 sous-amendements à l'amendement n° 171 (rect.) : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 203 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 187 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 174 (rect.) de Mme Godard à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 188 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 204 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 195 de Mme Pochon et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 205 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   11. → rejeté Le sous-amendement n° 190 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1489 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1481 de M. Le Coq de suppression de l'article 23
3. → adopté par délégation L'article 22
4. → adopté par délégation L'article 20
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2198 de M. Juvin à l'article 20
6. → adopté par délégation L'article 18
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 3494 du Gouvernement de suppression de l'article 12 sexies
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1605 de Mme Lejeune de suppression de l'article 9 septies

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3497 du Gouvernement de suppression de l'article 9 sexies
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3498 du Gouvernement de suppression de l'article 9 quater
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 8