Les votes de Fabrice Roussel

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 (2ème rect.) de M. Mauvieux à l'article 20
2. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 19 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1789 de M. Meizonnet après l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. ○ Abstention → adopté L'article 18
5. ✓ Pour → adopté L'article 17
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
7. ✓ Pour → rejeté L'article 16
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'article 14
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 10
2. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 pour, 1 abstention · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
3. Diverses
   23 amendements après l'article 9 : 15 contre, 6 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 20 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
4. ✓ Pour → adopté L'article 45