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Député · SOC

Les amendements de Fabrice Roussel

En clair

Fabrice Roussel a déposé 137 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 400 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

26 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF164 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CF160 · Article 89 Irrecevable

  3. · N° II-CF161 · Article 89 Irrecevable

  4. · N° II-CD238 · Article 58 Irrecevable

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD48 · Article 17 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° CE865 · Après l'article 2 Irrecevable

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

  1. · N° CD39 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1555 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° 1557 · Après l'article 12 Irrecevable

  3. · N° CF133 · Après l'article 4 Irrecevable

  4. · N° II-CF2445 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° II-CD129 · Article 49 Irrecevable

  6. · N° I-CF778 · Après l'article 2 Irrecevable

Proposition de loi élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au modèle de la société portuaire pour l'exploitation de leurs ports

  1. · N° 2 · Article unique Irrecevable

  2. · N° 3 · Article unique Irrecevable

  3. · N° 1 · Article unique Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° CD82 · Article 11 Irrecevable

  2. · N° CD80 · Article 11 Irrecevable

  3. · N° CD79 · Article 11 Irrecevable

  4. · N° CD78 · Article 11 Irrecevable

  5. · N° CD85 · Article 11 Irrecevable

  6. · N° CD73 · Article 11 Irrecevable

  7. · N° CD44 · Article 11 Irrecevable

Pour réformer l'accueil des gens du voyage

  1. · N° CL33 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-3756 · Après l'article 26 Irrecevable

  2. · N° I-3755 · Après l'article 26 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)