Les amendements de Fabrice Roussel
En clair
Fabrice Roussel a déposé 137 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 400 amendements d'autres députés.
6 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2027
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« Le présent amendement vise à engager une première étape vers l’alignement indemnitaire des enseignants du premier et du second degrés affectés durablement dans l’enseignement supérieur sur les personnels enseignants-chercheurs qu’ils… »
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« Les batteries installées chez les particuliers sont utiles à tous. »
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« Le présent amendement vise à engager une première étape vers l’alignement indemnitaire des enseignants du premier et du second degrés affectés durablement dans l’enseignement supérieur sur les personnels enseignants-chercheurs qu’ils… »
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« Les entreprises adaptées constituent un acteur essentiel de l’emploi des personnes en situation de handicap. »
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« Cet amendement instaure une contribution additionnelle sur les profits de guerre des grandes entreprises du transport maritime. »
Projet de loi de simplification de la vie économique
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« A l’instar de l’article 4 bis qui permet aux acheteurs publics de conclure des marchés de travaux d’un montant inférieur à 100 000 € H sans avoir à passer par une publicité ou une mise en concurrence préalable, cet amendement vise à… »