Les votes d'Emmanuel Fernandes

Fin de vie

1. Diverses
   9 amendements à l'article 4 : 8 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 800 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1156 de M. Lenoir et l'amendement identique suiant à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 750 de Mme Blin à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de M. Hetzel et les amendements identiques de suppression de l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✕ Contre
   16 amendements à l'article 3 : 16 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
2. Diverses
   16 amendements à l'article 2 : 13 contre, 3 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2