Les votes d'Emmanuel Blairy

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 451 de M. Naillet à l'article 22
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 655 du Gouvernement à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Abomangoli de suppression de l'article 22

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
5. ✓ Pour
   4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté L'article 16
2. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 16 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 305 de Mme Hamelet à l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Lorho à l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Odoul à l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 235 de Mme Lorho à l'article 16
3. ○ Abstention → adopté L'article 15
4. ✓ Pour
   8 amendements à l'article 15 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2407 de M. Bernhardt à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1220 de M. Bentz à l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1217 de M. Bentz à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1215 de M. Bentz à l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1301 de M. Bentz à l'article 15
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 74 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1299 de M. Bentz à l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Lorho à l'article 15
5. ✓ Pour → adopté L'article 14
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2556 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1196 de M. Bentz à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Verny à l'article 14
7. ○ Abstention → adopté L'article 12
8. Diverses
   5 amendements à l'article 12 : 4 pour, 1 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Leboucher à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1063 de M. Ménagé à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1895 de M. Monnet à l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 699 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1398 de M. Verny à l'article 12

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'article 10
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 10 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2214 de M. Verny à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2259 de M. Verny à l'article 10
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2406 de M. Bernhardt à l'article 10