Les votes d'Elie Califer

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 10 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 1381 de Mme Thomin après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10
   4. → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
4. 4 amendements après l'article 9 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
5. → adopté L'article 45
6. → adopté L'article 9
7. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
8. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7
3. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
4. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
4. → adopté L'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
2. → adopté L'article 12
3. 4 amendements après l'article 11 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 4 amendements après l'article 11 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
4. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
5. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 1281 (2ème rect.) de M. Fournier à l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
6. 5 amendements après l'article 8 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 897 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Monnet après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 895 de M. Clouet après l'article 8

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8