Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1578 de M. Maillard et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 2375 de Mme Bregman après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 671 de M. Renault après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 243 de M. Sabatou après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 242 de M. Sabatou après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Sabatou après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 3850 de M. Kasbarian après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté L'amendement n° 107 de M. Taverne à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'article 5 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 777 (rect.) de M. David Magnier à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1176 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 173 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 966 de Mme Bergantz à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 520 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 290 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 17 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal. A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. → adopté L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole

1. → rejeté Le sous-amendement n° 33 du Gouvernement à l'amendement n° 28 (rect.) de M. Dufau après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. → adopté L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »