Les votes de Christophe Proença

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
4. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
5. → adopté L'article 7
6. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
8. → adopté L'article 4 bis

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
4. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
5. → adopté L'article 2
6. → adopté L'article premier
7. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier

Protéger l'eau potable

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. 6 sous-amendements à l'amendement n° 172 (rect.) : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 183 de M. Viry à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 177 de Mme Godard à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   3. → adopté Le sous-amendement n° 181 de M. Viry à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   4. → adopté Le sous-amendement n° 182 de M. Viry à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 213 de Mme Belouassa-Cherifi à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 178 de Mme Godard à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
2. 9 sous-amendements à l'amendement n° 171 (rect.) : 9 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 180 de M. Viry à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 187 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 194 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   4. → adopté Le sous-amendement n° 193 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 174 (rect.) de Mme Godard à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 188 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 195 de Mme Pochon et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 205 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. 9 amendements à l'article unique : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Voynet à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Le Gall à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Le Gall à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Le Gall à l'article unique
   5. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Le Gall à l'article unique
   6. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Voynet à l'article unique
   7. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique
   8. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Voynet à l'article unique
   9. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3360 du Gouvernement de suppression de l'article 34 quinquies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'article 34 bis
3. → adopté L'amendement n° 111 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 34 bis
4. → adopté L'article 34
5. → rejeté L'amendement n° 2657 de M. Delautrette à l'article 34
6. → adopté L'article 32