Les votes de Christophe Proença

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
4. → adopté L'article 4
5. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
6. → adopté L'article 3
7. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
8. → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
2. → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
4. → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2
7. → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
8. → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
9. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. → rejeté L'article 8
3. → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
2. → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. → adopté L'article 4
4. 5 amendements à l'article 4 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   4. → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 27 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. → adopté L'amendement n° 25 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.