Les votes de Christophe Proença

Projet de loi de finances pour 2026

1. 11 amendements après l'article 12 : 11 pour · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
2. 6 amendements après l'article 10 : 6 pour · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
4. 4 amendements après l'article 10 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1381 de Mme Thomin après l'article 10
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
3. 6 amendements après l'article 9 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   5. → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
4. → adopté L'article 45
5. → adopté L'article 9
6. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
7. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
8. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
3. → rejeté L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7
5. → adopté L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7
6. → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 42
4. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
5. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
6. → adopté L'article 45 bis
7. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
8. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis