Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   18 amendements après l'article 25 : 15 contre, 3 pour · 8 adoptés, 10 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
3. Diverses
   19 amendements après l'article 24 : 18 contre, 1 pour · 3 adoptés, 16 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3732 de Mme Perrine Goulet après l'article 24
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24
4. ✓ Pour → adopté L'article 24
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 786 de M. Mauvieux à l'article 24
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Fouquart après l'article 23

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23
2. ✓ Pour → adopté L'article 22
3. Diverses
   7 amendements à l'article 22 : 4 contre, 3 pour · 1 adopté, 6 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22