Les votes de Charles Sitzenstuhl

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 92 de M. Verny à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 90 de M. Trébuchet à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 89 de M. Trébuchet à l'amendement n° 15 de M. Gillet après l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Gillet après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Fayssat après l'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Fayssat à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 88 de M. Trébuchet à l'amendement n° 32 de M. Fayssat à l'article premier
7. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
8. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 26 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 83 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 127 de M. Jacobelli à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 78 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Fayssat à l'article premier
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Jacobelli à l'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 122 de Mme Diaz à l'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
6. ✕ Contre
   5 sous-amendements à l'amendement n° 5 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 67 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 68 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 69 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
7. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Baubry à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Baubry à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
9. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Rivière à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Marais-Beuil à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'article 27
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
3. ✓ Pour → adopté L'article 26
4. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 25 : 6 contre · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
6. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 25 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25