Les votes de Bruno Clavet

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
2. → adopté L'article 15
3. → adopté L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
4. → adopté L'article 14 bis
5. → adopté L'article 13 ter
6. → adopté L'article 13 bis
7. → adopté L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
8. → adopté L'amendement n° 34 après l'article 13

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 13
2. → adopté L'amendement de suppression n° 322 de la commission des affaires économiques et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. → adopté L'article 9
4. → adopté L'amendement n° 169 de Mme Lebec à l'article 9

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'article premier

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → motion de censure adoptée Motion de censure

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A
2. → adopté Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
3. → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
4. → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
5. 23 amendements à l'article 33 : 23 pour · 3 adoptés, 20 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1111 de M. Renault à l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 1109 de M. Renault à l'article 33
   3. → rejeté L'amendement n° 1108 de M. Renault à l'article 33
   4. → rejeté L'amendement n° 1107 de M. Renault à l'article 33
   5. → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   6. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Renault à l'article 33
   7. → rejeté L'amendement n° 1099 de M. Renault à l'article 33
   8. → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Renault à l'article 33
   9. → rejeté L'amendement n° 1095 de M. Renault à l'article 33
   10. → rejeté L'amendement n° 1094 de M. Renault à l'article 33
   11. → rejeté L'amendement n° 1029 de M. Renault à l'article 33
   12. → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Renault à l'article 33
   13. → rejeté L'amendement n° 1122 de M. Renault à l'article 33
   14. → rejeté L'amendement n° 1121 de M. Renault à l'article 33
   15. → rejeté L'amendement n° 1120 de M. Renault à l'article 33
   16. → rejeté L'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33
   17. → rejeté L'amendement n° 1118 de M. Renault à l'article 33
   18. → rejeté L'amendement n° 1115 de M. Renault à l'article 33
   19. → rejeté L'amendement n° 1114 de M. Renault à l'article 33
   20. → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Renault à l'article 33
   21. → adopté L'amendement n° 3742 du Gouvernement à l'article 33
   22. → rejeté L'amendement n° 1112 de M. Renault à l'article 33
   23. → adopté L'amendement n° 1238 de M. Gouffier Valente à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. 6 amendements après l'article 26 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 2741 de M. Rodwell après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Pauget après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Ciotti après l'article 26
   6. → adopté L'amendement n° 921 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26