Les votes de Benoît Blanchard

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 de M. Arenas après l'article premier ter
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 10 de M. Raux à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 11 de M. Raux à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Proença à l'article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Morel à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de M. Sother à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de M. Sother à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de M. Sother à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 70 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 76 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt à l'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. Diverses
   3 amendements après l'article 30 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1035 de M. Bernhardt après l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1032 de M. Bernhardt après l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 587 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 30
2. ✓ Pour → adopté L'article 30
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de M. Rolland et l'amendement identique suivant à l'article 29
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 554 (rect.) de M. Dessigny après l'article 28 ter
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 277 de M. Boyard après l'article 28 ter
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 884 de Mme Vidal après l'article 27
8. ✕ Contre → adopté L'article 25

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 693 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'article 24 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Aviragnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 21 bis
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21 bis
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 227 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 517 de M. Labaronne à l'article 20 quater
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 641 de Mme Feld à l'article 20 bis
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de Mme Feld de suppression de l'article 20 bis
10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 513 de M. Labaronne de suppression de l'article 19 ter A
11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 696 de M. Ruffin après l'article 19 bis
12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 549 de M. Dessigny après l'article 19 bis
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 de Mme Feld à l'article 19 bis
14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 493 de M. Labaronne de suppression de l'article 19 bis
15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 700 de M. Ruffin après l'article 19
16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 256 de Mme Bazin-Malgras après l'article 19
17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de M. Dessigny à l'article 19
18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 546 de M. Dessigny à l'article 19
19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 384 de M. Rolland et les amendements identiques suivants à l'article 17 ter
20. ✕ Contre
    4 amendements à l'article 17 ter A : 4 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 349 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 35 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 17 ter A
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 360 de M. Boyard à l'article 17 ter A
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 355 de M. Boyard à l'article 17 ter A