Les votes de Bastien Marchive

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   11 amendements après l'article 12 : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 de Mme Taillé-Polian après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1950 de M. Coquerel après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 12 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1049 de M. Garot après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1530 de M. Le Coq après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Vincent Caure et Nicolas Metzdorf

Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté L'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Brocard après l'article 26
4. ✓ Pour → adopté L'article 26
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 580 de M. Le Gac à l'article 26
6. ✓ Pour → adopté L'article 25
7. ✓ Pour → adopté L'article 24
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 de Mme Allemand après l'article 23

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 20
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 19

Département-Région de Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 800 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 874 de la commission à l'amendement n° 800 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 712 de Mme Brocard après l'article 1er bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 717 de Mme Brocard à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 865 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »