Les votes de Bartolomé Lenoir

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article 14 : 4 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 90 de M. Tivoli à l'article 14
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1824 de M. Bentz à l'article 14
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Tivoli à l'article 14
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2418 de M. Blairy à l'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 359 de M. Fabrice Brun à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
4. → adopté L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9
3. → adopté par délégation L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9
4. → adopté par délégation L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis
5. → adopté par délégation L'article 7 bis
6. → adopté par délégation L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
7. → adopté par délégation L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7
8. → adopté par délégation L'article 6 bis

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 163 du Gouvernement à l'article 6 bis
2. → adopté par délégation L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6
3. → adopté par délégation L'article 6
4. 3 amendements à l'article 6 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 172 du Gouvernement à l'article 6
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6
5. → adopté par délégation L'article 5
6. → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5
7. → adopté par délégation L'article 4
8. → adopté par délégation L'article 2
9. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
10. → adopté par délégation L'article premier
11. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous adoptés

    1. → adopté par délégation L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
    2. → adopté par délégation L'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier
    3. → adopté par délégation L'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier
    4. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 2
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2