Les votes de Bartolomé Lenoir

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 5 amendements à l'article 21 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1368 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. 3 amendements à l'article 20 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19
4. 6 amendements après l'article 18 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1226 de M. Croizier et les amendements identiques suivants après l'article 18
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1060 de M. Lauzzana et les amendements identiques suivants après l'article 18
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18
5. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
6. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
   3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
7. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
8. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2667 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2666 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
4. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
3. → adopté par délégation L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
4. → adopté par délégation L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
5. 6 amendements après l'article 9 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 815 de Mme Laporte après l'article 9
6. 5 amendements à l'article 9 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 4 amendements après l'article 8 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
   2. → adopté L'amendement n° 77 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8