Les votes d'Aymeric Caron

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25
3. → adopté par délégation L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
4. → adopté par délégation L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24
5. → adopté par délégation L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
6. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
7. → adopté par délégation L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
8. 3 sous-amendements à l'amendement n° 2568 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

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1. 6 amendements à l'article 21 : 6 pour · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21
2. 3 amendements après l'article 20 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1054 de Mme Amiot après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → rejeté par délégation L'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
4. → adopté par délégation L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
6. → adopté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
8. → adopté par délégation L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18

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1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
2. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1032 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
2. 8 amendements à l'article 5 : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   6. → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   7. → adopté L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3