Les votes d'Aurélien Dutremble

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 21 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
2. → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Renault à l'article 4 et Etat A
4. → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
5. → adopté L'article 3
6. → adopté L'article 2
7. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
2. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
5. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
7. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
8. → adopté L'article 9

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1. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
2. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. → adopté L'article 42
5. 3 amendements à l'article 42 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42
6. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
7. → adopté L'article 45 bis
8. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

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1. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
2. → adopté L'article 45
3. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
2. 6 amendements après l'article 28 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   4. → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   5. → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   6. → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
3. → adopté L'article 28
4. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
5. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
7. → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
8. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24

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1. → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
2. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
3. → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »