Les votes d'Arthur Delaporte

Fin de vie

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 4 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 400 de Mme Gruet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 398 de Mme Gruet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de M. Hetzel et les amendements identiques de suppression de l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✕ Contre
   11 amendements à l'article 3 : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
2. Diverses
   29 amendements à l'article 2 : 23 contre, 6 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   22. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   23. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2
   24. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2
   25. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   26. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   27. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2
   28. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   29. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2