Les votes d'Anthony Brosse

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 55
2. → adopté par délégation L'article 54
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1266 de M. Peytavie à l'article 54
4. → adopté par délégation L'article 53
5. → adopté par délégation L'amendement n° 386 du Gouvernement de suppression de l'article 52
6. → adopté par délégation L'article 51
7. → adopté par délégation L'article 50
8. → adopté par délégation L'article 49

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 49 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1172 de Mme Vidal à l'article 49
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1164 de M. Gouffier Valente à l'article 49
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49
2. → adopté par délégation L'article 48
3. → adopté par délégation L'article 47
4. → rejeté par délégation L'article 46
5. → adopté par délégation L'amendement n° 705 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 46
6. → adopté par délégation L'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
7. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1341 de Mme Simonnet à l'amendement n° 453 de Mme Autain à l'article 46
8. → adopté par délégation L'article 44
9. → adopté par délégation L'amendement n° 722 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article 43 bis

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 41
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41
3. → adopté par délégation L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40
4. → adopté par délégation L'article 40
5. → adopté par délégation L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté par délégation L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40
7. → adopté par délégation L'article 39
8. → adopté par délégation L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 38
2. → adopté par délégation L'article 37
3. → adopté par délégation L'article 32
4. → adopté par délégation L'article 31
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
6. → adopté par délégation L'article 29
7. → adopté par délégation L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29
8. → adopté par délégation L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis
9. → adopté par délégation L'article 28
10. → adopté par délégation L'article 27
11. → rejeté par délégation L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27
12. → adopté par délégation L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25
13. → adopté par délégation L'article 24
14. → adopté par délégation L'article 23
15. → adopté par délégation L'article 22

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 21
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. → adopté par délégation L'article 20
4. → adopté par délégation L'article 19
5. → adopté par délégation L'article 18
6. → adopté par délégation L'amendement n° 728 de Mme de Pélichy et les amendements identiques suivants après l'article 17