Les votes d'Alix Fruchon

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 48 et État A
2. → adopté L'amendement n° 4097 du Gouvernement à l'article 48 et État A
3. → adopté L'article 47
4. → adopté L'article 44
5. → rejeté L'article 42
6. → adopté L'article 40
7. → adopté L'article 39
8. → rejeté L'article 38

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 37
2. 3 amendements à l'article 36 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 213 de M. Buchou et les amendements identiques suivants à l'article 36
   2. → adopté L'amendement n° 31 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36
5. → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté L'article 35
7. → adopté L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35
8. → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31 Mise au point : voulait voter « contre »
9. → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
10. → adopté L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28
11. → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
12. → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 27 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   3. → adopté L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27
2. 3 amendements après l'article 25 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
3. → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
4. → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
5. → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 22
2. 6 amendements à l'article 22 : 6 pour · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 14
2. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
3. → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
4. → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12