Les votes d'Alexis Jolly

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
4. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2667 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2666 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
2. → adopté par délégation L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
4. 4 amendements après l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 815 de Mme Laporte après l'article 9
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 9
5. 5 amendements à l'article 9 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
2. → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
3. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. 8 amendements après l'article 3 : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   7. → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   8. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. 4 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. → adopté L'article 3
4. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
5. → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
6. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3