Les votes d'Alexandre Dufosset

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. 3 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
2. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. → adopté Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2 octies
3. → adopté L'article 2 quinquies
4. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Ménagé après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2356 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 1431 de M. Dussausaye après l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements à l'article 26 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 7 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
2. → rejeté L'article 40
3. → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
4. → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
6. → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

1. → adopté Vote sur l'article unique