Les votes de Michel Charasse

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 1, 7 · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée Motion · exception d'irrecevabilité · proposition de résolution sur la protection temporaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° I-181 · après l'article 8 bis · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 4 ter · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupe et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 32 · à l'article 4 ter · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 41 · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupe et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → adopté Amendement n° 27 · après l'article 4 bis · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 29 · à l'article 4 bis · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 4 · à l'article 17 quater · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 118 · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 112 · à l'article 2 · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 36 · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 113 · à l'article 2 · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 32 · à l'article 2 · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 22, 54, 98 · à l'article 2 · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 135, 5, 79 · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 74, 150 · à l'article 24 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté Sur le paragraphe II bis de l'article 22 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 495 · à l'article 18 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 785 · à l'article 18 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → adopté Article 15 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 183 · à l'article 15 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Sous-amendements n° 144, 1350 · à l'article 14 bis · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté Article 28 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 26 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 70 · à l'article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Amendement n° 10 · à l'article 7 · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 186 · à l'article 13 · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 31, 4 · proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice. et aux … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 7 · à l'article 1er · projet de loi de finances rectificative pour 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 8 · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 130, 260, 332 · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 5, 6 · projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2008 dans la rédaction du texte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »