Michel Charasse

Ses votes 660

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✕ Contre → adopté 25 févr. 2010 Sur l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2010, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement
2. ✓ Pour → adopté 25 févr. 2010 Sur l'ensemble du projet de loi organique, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
3. ○ Abstention → adopté 24 févr. 2010 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

Tous ses votes (660) → · Ses votes autrement que son groupe (81) →

Ses textes et amendements 1

Michel Charasse est l'un des auteurs d'un texte, comme coauteur.

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Cumul des fonctions et rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et privé

Ses textes, avec filtres (1) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours

Du 28 octobre 1981 au 6 mars 2010 : 2 commissions et autres organes ; 2 fonctions.

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →