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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Contre · 17 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et …
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle- …
- Pour · 15 membres Amendement n° 21 · à l'article 18 · projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 15 membres Amendement n° 20 · à l'article 18 · projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 15 membres Amendement n° 3 · à l'article 5 · projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 15 membres Amendement n° 54 · à l'article 5 · projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Contre · 15 membres Ensemble · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi portant réforme du crédit à la consommation
- Contre · 15 membres Ensemble · projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 17 membres Amendement n° 1260 · à l'article 24 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 13 membres Amendements n° 74, 150 · à l'article 24 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 9 membres Sur le paragraphe II bis de l'article 22 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration …
- Abstention · 15 membres Amendement n° 1238 · à l'article 19 quinquies · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 13 membres Amendement n° 495 · à l'article 18 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Abstention · 15 membres Sur la proposition de la Conférence des Présidents de tenir cinq jours supplémentaires de séance : les mardi 23, …
- Abstention · 12 membres Amendement n° 785 · à l'article 18 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Abstention · 12 membres Article 15 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 6 membres Amendement n° 183 · à l'article 15 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 7 membres Sous-amendements n° 144, 1350 · à l'article 14 bis · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 17 membres Amendement n° 463 · à l'article 14 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 13 membres Article 28 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 15 membres Amendements n° 1168, 977 · à l'article 28 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 17 membres Amendements n° 970, 1108 · à l'article 28 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 14 membres Article 26 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 15 membres Amendement n° 1315 · à l'article 26 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Abstention · 8 membres Amendements n° 924, 1040 · à l'article 26 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 13 membres Amendement n° 215 · après l'article 3 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 16 membres Amendement n° 564 · à l'article 13 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 17 membres Amendement n° 450 · à l'article 10 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Abstention · 15 membres Amendements n° 67, 446 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 16 membres Amendement n° 437 · à l'article 7 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 17 membres Amendement n° 1256 · à l'article 6 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 17 membres Sur le III de l'amendement n° 1180 rectifié bis, présenté par le Gouvernement, à l'article 6 du projet de loi, adopté …
- Contre · 16 membres Amendement n° 416 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Abstention · 14 membres Amendement n° 1177 · à l'article 5 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 15 membres Amendement n° 1224 · à l'article 5 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Abstention · 15 membres Amendement n° 408 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 11 membres Article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 17 membres Amendement n° 392 · à l'article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Abstention · 9 membres Amendement n° 70 · à l'article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 15 membres Amendement n° 290 · à l'article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 17 membres Amendement n° 371 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Abstention · 12 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Abstention · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Contre · 17 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 11 membres Ensemble · projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur …
- Pour · 15 membres Article 1er · proposition de loi relative à l'évaluation et au contrôle de l'utilisation des …
- Pour · 17 membres Amendement n° 7 · proposition de loi tendant à assurer une plus grande équité dans notre …
- Contre · 11 membres Amendement n° 6 · proposition de loi tendant à assurer une plus grande équité dans notre …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)