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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
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- Pour · 13 membres Ensemble · projet de loi organique
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- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de finances pour 2010 dans la rédaction du texte proposé par la …
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- Pour · 14 membres Amendement n° 5 · avant l'article 1er · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 14 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 14 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Contre · 2 membres Amendement n° 24 · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant …
- Contre · 2 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant …
- Contre · 2 membres Motion · question préalable · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant …
- Contre · 2 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant …
- Pour · 15 membres Ensemble · proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à …
- Pour · 15 membres Amendement n° 12 · à l'article 4 · proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique
- Partagé Article 1er · proposition de loi tendant à renforcer les droits des personnes liées par un …
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi de finances pour 2010
- Contre · 14 membres Amendement n° II-30 · avant l'article 49 bis · projet de loi de finances pour 2010
- Contre · 14 membres Amendement n° II-197 · avant l'article 49 bis · projet de loi de finances pour 2010
- Pour · 15 membres Amendements n° II-105, II-172, II-261 · projet de loi de finances pour 2010
- Contre · 14 membres Amendement n° II-200 · avant l'article 43 · projet de loi de finances pour 2010
- Contre · 14 membres Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, dans la …
- Contre · 14 membres Ensemble · projet de loi de finances pour 2010
- Contre · 15 membres Amendement n° I-561 · à l'article 34 · projet de loi de finances pour 2010
- Abstention · 8 membres Amendement n° I-181 · après l'article 8 bis · projet de loi de finances pour 2010
- Contre · 14 membres Amendement n° I-1 · à l'article 2 · projet de loi de finances pour 2010
- Pour · 14 membres Amendements n° I-126, I-42, I-70 · projet de loi de finances pour 2010
- Abstention · 13 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2010
- Abstention · 14 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de finances pour 2010
- Contre · 13 membres Article 4 ter · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupe et la …
- Pour · 13 membres Amendement n° 32 · à l'article 4 ter · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la …
- Pour · 13 membres Amendement n° 41 · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupe et la …
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- Contre · 15 membres Article 4 bis · proposition de loi
- Pour · 13 membres Amendement n° 29 · à l'article 4 bis · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la …
- Contre · 15 membres Cumul des fonctions et rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et privé
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- Pour · 15 membres Article 4 · proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la …
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- Contre · 14 membres Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Amendement n° 252 · à l'article 38 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)