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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 15 membres Amendements n° 163, 345 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Contre · 14 membres Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 12 membres Amendement n° 4 · à l'article 17 quater · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Amendement n° 80 · à l'article 15 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- N'a pas voté Amendement n° 280 · à l'article 15 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Abstention · 15 membres Amendement n° 111 · à l'article 10 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Amendements n° 69, 259 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Amendement n° 70 · après l'article 9 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Abstention · 17 membres Amendement n° 47 · après l'article 9 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Abstention · 15 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Contre · 13 membres Ensemble · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Contre · 14 membres Amendement n° A-1 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Article 26 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 151 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités …
- Contre · 14 membres Article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 403 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 415 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 401 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 402 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 400 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 526 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 104 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 107 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 355 · avant l'article 13 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 12 membres Amendement n° 354 · avant l'article 13 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 13 membres Amendements n° 251, 509 · à l'article 9 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Abstention · 16 membres Amendements n° 338, 296 · à l'article 6 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 16 membres Amendement n° 623 · à l'article 2 ter · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Abstention · 14 membres Amendement n° 186 · à l'article 2 bis · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 52 · à l'article 2bis · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 47 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Abstention · 15 membres Amendement n° 197 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Abstention · 15 membres Amendement n° 545 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Abstention · 17 membres Amendement n° 544 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Contre · 2 membres Amendement n° 39 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 196 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 205 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 195 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 37 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Contre · 14 membres Article 1er · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 18 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 24 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendements n° 23, 264, 430 et 1 autre · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Contre · 15 membres Sur la proposition de la Conférence des Présidents de siéger samedi 7 et dimanche 8 novembre 2009
- Pour · 14 membres Amendement n° 428 · avant l'article 1er · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 427 · avant l'article 1er · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 426 · avant l'article 1er · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 15 membres Amendement n° 425 · avant l'article 1er · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
- Pour · 14 membres Amendement n° 424 · avant l'article 1er · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)