Les votes d'Yannick Chenevard

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. ✓ Pour
   18 amendements à l'article premier : 18 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 973 de Mme Thevenot à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 531 de M. Huyghe à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 809 de M. Alfandari à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 73 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 773 de M. Alfandari à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 514 de M. Huyghe à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 337 de M. Vojetta à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 451 de Mme Yadan à l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 392 de M. Labaronne à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 794 de Mme Colin-Osterlé à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 797 de M. Moulliere à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 798 de M. Alfandari à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 796 de M. Gernigon à l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 390 de Mme Bergé à l'article premier
   17. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de rédaction globale n° 335 de Mme Spillebout à l'article premier
   18. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✓ Pour
   11 amendements avant l'article premier : 11 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 878 de M. Gernigon avant l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 885 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 884 de M. Gernigon avant l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 872 de M. Gernigon avant l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 871 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 870 de M. Alfandari avant l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 883 de M. Alfandari avant l'article premier
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'ensemble de la première partie
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 3 et ÉTAT A
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de M. Renault à l'article 3 et ÉTAT A
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
7. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La première partie

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique

Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Élisa Martin et les amendements identiques suivants à l'article premier

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture