Les votes d'Yannick Chenevard

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
2. Diverses
   4 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 656 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   9 amendements après l'article 26 : 7 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3444 de M. Piquemal après l'article 26
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2007 de Mme Maximi après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 759 de M. Renault (rect.) après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1407 de M. Echaniz après l'article 26
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2646 de M. Lahais après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2337 de M. Maudet après l'article 26
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 530 de Mme Lemoine après l'article 26
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2105 de Mme Dupont après l'article 26
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 26 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1189 de M. Coquerel à l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 645 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 651 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 26
3. Diverses
   4 amendements après l'article 25 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 644 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2930 de M. Leseul après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 305 de M. Bilongo après l'article 25

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
3. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de Mme Runel à l'article 4
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire
8. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   10 amendements après l'article 3 : 10 contre · 5 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 454 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3918 de M. Sansu après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3190 de M. de Courson après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3812 (rect.) de Mme Mette après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 299 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3787 de Mme Mette après l'article 3
   10. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 2 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55