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Député · DR

Les amendements de Vincent Descoeur

En clair

Vincent Descoeur a déposé 366 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 602 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

80 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF907 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° I-1636 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° I-2030 · Après l'article 13 Irrecevable

  4. · N° I-87 · Article 42 Irrecevable

  5. · N° I-CF241 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 16 · Article 13 Irrecevable

  2. · N° AS122 · Article 13 Irrecevable

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD209 · Après l'article 18 Irrecevable

  2. · N° CD211 · Après l'article 19 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 471 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° CD232 · Article 14 Irrecevable

  3. · N° CD21 · Article 8 Irrecevable

Pour une montagne vivante et souveraine

  1. · N° 5 · Après l'article 8 Irrecevable

  2. · N° 32 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° CD14 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 462 · Article 12 octodecies Irrecevable

  2. · N° II-CF875 · Article 74 Irrecevable

  3. · N° II-CF1487 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 39 · Article 12 bis Irrecevable

  2. · N° 2605 · Après l'article 11 Irrecevable

  3. · N° 2604 · Après l'article 11 Irrecevable

  4. · N° 2602 · Après l'article 11 Irrecevable

  5. · N° 2600 · Après l'article 11 Irrecevable

  6. · N° 1113 · Après l'article 8 Irrecevable

  7. · N° 419 · Article 37 Irrecevable

  8. · N° 420 · Après l'article 36 Irrecevable

  9. · N° 288 · Après l'article 38 Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

  1. · N° 39 · Après l'article 8 Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° CD100 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1455 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° 1466 · Après l'article 2 Irrecevable

  3. · N° 1457 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° 1257 · Après l'article 1er ter Irrecevable

  5. · N° 470 · Après l'article 2 Irrecevable

  6. · N° 469 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° 468 · Après l'article 2 Irrecevable

  8. · N° 471 · Après l'article 18 Irrecevable

  9. · N° 340 · Après l'article 18 bis B Irrecevable

  10. · N° 258 · Après l'article 27 Irrecevable

  11. · N° 341 · Après l'article 20 bis B Irrecevable

  12. · N° 339 · Après l'article 18 Irrecevable

  13. · N° 338 · Après l'article 7 Irrecevable

  14. · N° 337 · Après l'article 7 Irrecevable

  15. · N° 336 · Après l'article 6 Irrecevable

  16. · N° 342 · Après l'article 2 Irrecevable

  17. · N° 251 · Article 27 Irrecevable

  18. · N° 158 · Après l'article 2 Irrecevable

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

  1. · N° 13 · Après l'article 4 Irrecevable

  2. · N° AS5 · Après l'article 4 Irrecevable

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

  1. · N° 10 · Après l'article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)