Les votes de Thierry Frappé

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. ✕ Contre
   3 amendements avant l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Alfandari avant l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 26 de Mme Blin à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de rédaction globale n° 1 de M. Benbrahim et les amendements identiques suivants à l'article premier

Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   4 amendements après l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Saintoul après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Boyard après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Saintoul après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Saintoul après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 5 de M. Boyard à l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✕ Contre → rejeté L'ensemble de la première partie
2. ✕ Contre → rejeté L'article 3 et ÉTAT A
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Renault à l'article 3 et ÉTAT A
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
7. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
5. Diverses
   6 amendements après l'article 33 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
6. Diverses
   13 amendements à l'article 33 : 11 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 12 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 du Gouvernement à l'article 33
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1111 de M. Renault à l'article 33
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1109 de M. Renault à l'article 33
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1108 de M. Renault à l'article 33
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1107 de M. Renault à l'article 33
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Renault à l'article 33
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1099 de M. Renault à l'article 33
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Renault à l'article 33
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1097 de M. Renault à l'article 33
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1095 de M. Renault à l'article 33
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1094 de M. Renault à l'article 33