Les votes de Théo Bernhardt

Abrogation du Code noir

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 9 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 451 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de Mme Trouvé à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Trouvé à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1515 de M. Taupiac à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 934 de M. Potier à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 366 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 347 de M. Carbonnel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 564 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 281 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 904 de Mme Allemand à l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2032 du Gouvernement à l'article 14
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2420 de Mme Pantel à l'amendement n° 2032 du Gouvernement à l'article 14
4. Diverses
   19 amendements à l'article 14 : 11 contre, 8 pour · 3 adoptés, 16 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1664 de Mme Pochon à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1422 de M. David Magnier à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 753 de M. Roseren et l'amendement identique suivant à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 903 de Mme Rossi à l'article 14
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 394 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 392 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de M. Tivoli à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Pochon à l'article 14
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Pochon à l'article 14
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 896 de Mme Allemand à l'article 14
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Grangier à l'article 14
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Pochon à l'article 14
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Rossi à l'article 14
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Bentz à l'article 14
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Pochon à l'article 14
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de Mme Pochon à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1613 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 814 de M. Humbert et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 bis
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2072 de Mme Blin après l'article 8
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Descoeur après l'article 8
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
6. Diverses
   8 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 5 contre, 3 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2330 de Mme Bazin-Malgras et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2366 de M. Potier à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2407 de Mme Manon Meunier à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2325 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2337 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2324 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2343 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   8. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2341 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)