Les votes de Sylvain Carrière

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   11 amendements à l'article premier : 7 contre, 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
5. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Les dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 19 de M. Vermorel-Marques après l'article 1er bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
4. Diverses
   3 amendements à l'article 1er bis : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Michoux à l'article 1er bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Boyard à l'article 1er bis
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de Mme Missoffe à l'article 1er bis
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Ranc à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Ranc à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Bénard à l'article premier

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 (rect.) de M. Falcon après l'article 3 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 (rect.) de M. Falcon après l'article 3 bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Rivière à l'article 3 bis
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Rivière à l'article 3 bis

Abroger la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 dite réforme des retraites

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de M. Davi après l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Davi après l'article premier
4. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 5 pour, 4 contre · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Davi à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Cernon à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Soudais à l'article premier
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 15 de M. Courbon à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Cernon à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Soudais à l'article premier
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 de M. Cordier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Galliard-Minier à l'article premier
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 28 de M. Bernhardt à l'article premier

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Bex après l'article 6