Les votes de Stéphane Rambaud

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3933 de M. Sansu après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3469 de Mme Trouvé après l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 113 de M. Falcon après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 4
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Maximi à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 319 de M. Coquerel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 456 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4
3. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 7 pour, 1 contre · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3826 de Mme Mette après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 263 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 266 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1047 de Mme Legrain après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 356 de M. Le Fur après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1280 de Mme d'Intorni après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 357 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 6 pour, 6 abstentions, 3 contre · 9 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 636 de M. Renault après l'article 3
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 454 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1769 de M. Rancoule après l'article 3
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1603 de Mme Galzy après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 543 de M. Lottiaux après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 856 de M. Ballard après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3339 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1524 de M. Philippe Brun après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1495 de M. Le Coq après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
3. ✕ Contre → adopté L'article 55
4. Diverses
   6 amendements à l'article 55 : 3 abstentions, 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 244 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 62
3. ✕ Contre → rejeté L'article 46