Les votes de Stéphane Rambaud

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   20 amendements après l'article 2 : 13 pour, 6 contre, 1 abstention · 7 adoptés, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1545 de Mme Lejeune après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2169 de Mme Lejeune après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 368 de M. Le Fur après l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 269 de M. Wauquiez après l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Grenon et les amendements identiques suivants après l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3607 de M. Seo après l'article 2
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de M. Renault après l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 776 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 775 de M. Chenu après l'article 2
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2
   20. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 2 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2863 de Mme Garin après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3804 de Mme Coggia à l'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Vincent Caure et Nicolas Metzdorf

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 57 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 86 autres députés

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. François Bayrou (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution).

Département-Région de Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 71 de M. Turquois après l'article 9
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 8 contre, 1 pour, 1 non enregistré · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Taillé-Polian à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Boyard à l'article 4
   6. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 58 de M. Boyard à l'article 4 Mise au point : voulait voter « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Boyard à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de M. Boyard à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Monnet et les amendements identiques suivants à l'article 4