Les votes de Stéphane Rambaud

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
4. Diverses
   4 amendements après l'article 11 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 11 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
3. Diverses
   7 amendements après l'article 11 : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 972 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 10
6. Diverses
   8 amendements à l'article 10 : 6 contre, 2 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
7. Diverses
   4 amendements après l'article 9 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
8. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 8 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 227 de M. Guedj après l'article 8