Les votes de Stéphane Mazars

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
2. → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
3. → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier

Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Bex après l'article 6
2. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Allemand après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Allemand après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Élisa Martin après l'article premier
3. 5 sous-amendements à l'amendement n° 5 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 29 de M. Bex à l'amendement n° 5 de M. Gosselin et à l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 31 de M. Bex à l'amendement n° 5 de M. Gosselin et à l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 30 de Mme Amrani à l'amendement n° 5 de M. Gosselin et à l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 26 de M. Bex à l'amendement n° 5 de M. Gosselin et à l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 25 de M. Bex et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 5 de M. Gosselin et à l'amendement identique suivant à l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Allemand à l'article premier
5. → rejeté Le sous-amendement n° 24 de Mme Amrani à l'amendement n° 2 de Mme Allemand à l'article premier
6. → rejeté Le sous-amendement n° 22 de M. Bex à l'amendement n° 2 de Mme Allemand à l'article premier
7. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Froger à l'article premier
8. → rejeté Le sous-amendement n° 21 de M. Amrani à l'amendement n° 1 de Mme Froger à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 19 de M. Bex à l'amendement n° 1 de Mme Froger à l'article premier

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Taché après l'article 6

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises

1. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Simonnet après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 4 amendements après l'article 15 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2195 de M. Fournier après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2291 de M. Buisson après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Brun et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Rolland après l'article 15
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2743 de M. Leseul et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
3. 8 amendements à l'article 15 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1219 de Mme Belluco à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1218 de Mme Belluco à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1216 de Mme Belluco à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1213 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Boucard à l'article 15
   7. → adopté L'amendement n° 293 de M. Boucard et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 9 amendements à l'article 15 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Bonnet à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15