Les votes de Stéphane Lenormand

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 398 de Mme Runel à l'article 24
2. → adopté Le sous-amendement n° 1099 de M. Bazin à l'amendement n° 766 (rect.) du Gouvernement à l'article 24
3. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Colombani et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24
4. → adopté L'article 14
5. → adopté L'article 12
6. → adopté L'article 9
7. → adopté L'amendement n° 6 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
8. → adopté L'amendement n° 991 (2e rect.) de Mme Youssouffa à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Valletoux à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté Le sous-amendement n° 1111 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …
3. → adopté Le sous-amendement n° 1109 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article liminaire
2. → adopté L'article 48 et État A
3. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Mauvieux à l'article 48 et État A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté L'article 47
5. → adopté L'article 40
6. → adopté L'article 39
7. → rejeté L'article 38
8. → adopté L'article 37

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 918 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 36
2. → rejeté L'amendement n° 3795 de Mme Rossi après l'article 36
3. → adopté L'article 36
4. 12 amendements à l'article 36 : 12 pour · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3346 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article 36
   2. → adopté L'amendement n° 213 de M. Buchou et les amendements identiques suivants à l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Balanant à l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 1050 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   5. → rejeté L'amendement n° 2750 de M. Gustave à l'article 36
   6. → adopté L'amendement n° 31 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 36
   7. → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36
   8. → rejeté L'amendement n° 2706 de Mme Batho à l'article 36
   9. → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant à l'article 36
   10. → rejeté L'amendement n° 1217 de Mme Lejeune à l'article 36
   11. → rejeté L'amendement n° 1222 de M. Le Coq à l'article 36
   12. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Raux à l'article 36
5. 5 amendements après l'article 27 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 3 du Gouvernement à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 27
2. 5 amendements après l'article 25 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B