Les votes de Serge Muller

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Hetzel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'article 3
3. ✓ Pour
   16 amendements à l'article 3 : 16 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 32 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Bentz à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté L'article 2
2. Diverses
   27 amendements à l'article 2 : 21 pour, 6 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2