Les votes de Sébastien Huyghe

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 409 (2ème rect.) de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 2 : 6 pour · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2093 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger l'eau potable

1. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté Le sous-amendement n° 117 de Mme Blin à l'amendement n° 114 de Mme Coggia à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. 14 amendements à l'article premier : 14 pour · 1 adopté, 13 rejetés · dont 9 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   11. → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 112 de Mme Genetet de suppression de l'article 4 bis
3. → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté L'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
2. → adopté Le sous-amendement n° 71 de M. Boucard à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique

Suspendre toute nouvelle création d’instances administratives pour lutter contre le phénomène d’agencification de l’État et rendre plus lisible le fonctionnement de l’administration française

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 13
2. → adopté L'amendement n° 819 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
4. → adopté Le sous-amendement n° 3581 de M. Causse à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
5. → adopté Le sous-amendement n° 3586 de M. Mandon à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
6. → rejeté L'amendement n° 3019 (rect.) de M. Juvin à l'article 12 octies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → rejeté L'amendement n° 3494 du Gouvernement de suppression de l'article 12 sexies
8. → adopté L'article 11 bis

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 11