Les votes de Sébastien Humbert

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ○ Abstention → adopté L'article 39
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39
3. ✓ Pour → adopté L'article 38
4. ✓ Pour → adopté L'article 37
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34

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1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 32
4. ✓ Pour → adopté L'article 31
5. Diverses
   3 amendements à l'article 31 : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
6. ✓ Pour → adopté L'article 29
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis
10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25
11. ✓ Pour → adopté L'article 24
12. ✓ Pour → adopté L'article 23
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 433 de Mme Legrain à l'article 23
14. ✓ Pour → adopté L'article 22

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30
5. ○ Abstention → adopté L'article 20
6. ✓ Pour → adopté L'article 19
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19

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1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 18 bis : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18
3. ✓ Pour → adopté L'article 18
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 728 de Mme de Pélichy et les amendements identiques suivants après l'article 17

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 270 de M. Naillet après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. Diverses
   5 amendements à l'article 3 : 4 pour, 1 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3