Les votes de Sébastien Delogu

Fin de vie

1. Diverses
   15 amendements à l'article 6 : 14 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 906 de M. Juvin à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 251 de M. Hetzel à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 438 de Mme Gruet à l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 905 de M. Juvin à l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 58 de M. Hetzel à l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1372 de M. de Lépinau à l'article 6
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1115 de M. Bernhardt à l'article 6
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1114 de M. Bernhardt à l'article 6
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Hetzel à l'article 6
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Bazin à l'article 6
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1062 de Mme Erodi à l'article 6
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Gruet à l'article 6
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 435 de Mme Gruet à l'article 6
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 6
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 904 de M. Juvin à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. Diverses
   8 amendements à l'article 5 : 6 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 430 de Mme Gruet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 429 de Mme Gruet à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1061 de Mme Leboucher à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1241 de Mme Simonnet à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Ray à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 901 de M. Juvin à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 428 de Mme Gruet à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 427 de Mme Gruet à l'article 5

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
2. ✓ Pour → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Pribetich en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
3. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 6 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Alexandre après l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de M. Alexandre après l'article 6
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de M. Alexandre après l'article 6
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Bazin de suppression de l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'article 5
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Alexandre à l'article 5
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Bazin de suppression de l'article 5

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Bouquin après l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Boyard après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Carrière après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thierry à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Bouquin à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Carrière à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Carrière à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 (rect.) de M. Boyard à l'article premier

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture