Les votes de Sébastien Chenu

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 9 non-votants, 1 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 9 (rect.) de Mme Blanc à l'article premier
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 731 de Mme Cestrières à l'article premier
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 770 de Mme Parmentier à l'article premier
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 609 de Mme Joncour à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Blanc à l'article premier
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 479 de Mme Loir à l'article premier
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 655 de Mme Cathala et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 653 de Mme Maximi à l'article premier
   9. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 647 de Mme Maximi à l'article premier
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 270 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant à l'article premier
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 660 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 11
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 362 de M. Arnaud Bonnet après l'article 11
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 10
5. — N'a pas pris part
   17 amendements à l'article 10 : 17 non-votants · 7 adoptés, 10 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 701 de M. Raux à l'article 10
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1172 de Mme Hamelet à l'article 10
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 406 de Mme Capdevielle à l'article 10
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 15 de Mme Blanc à l'article 10
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 717 de Mme Parmentier-Lecocq à l'article 10
   6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 894 de Mme Gervais à l'article 10
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 593 de M. Dragon à l'article 10
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 718 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   9. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 700 de M. Raux à l'article 10
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 366 de M. Arnaud Bonnet à l'article 10
   11. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 689 de Mme Maximi à l'article 10
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 206 de Mme Mercier à l'article 10
   13. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 505 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 10
   14. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 44 de Mme Capdevielle à l'article 10
   15. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 594 de M. Dragon à l'article 10
   16. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 592 de M. Dragon à l'article 10
   17. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 876 de Mme Maximi à l'article 10

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 882 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 422 de M. Kerbrat de rétablissement de l'article 2 bis
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 884 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
4. — N'a pas pris part
   15 sous-amendements à l'amendement n° 884 : 15 non-votants · tous rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 1076 de M. Kerbrat à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 1018 de M. Mazaury à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 1058 de M. Vicot à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 977 de M. Bernalicis et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 1028 de M. Vicot et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 1073 de M. Kerbrat à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 1000 de M. Raux à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 976 de M. Kerbrat à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 975 de M. Kerbrat à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 974 de M. Kerbrat et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 1027 de M. Vicot à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 973 de M. Kerbrat à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   13. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 1024 de M. Vicot et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   14. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 1059 de M. Vicot à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   15. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 999 de M. Raux à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2