Les amendements de René Lioret

En clair

René Lioret a déposé 115 amendements en premier signataire ; il a cosigné 6 625 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

33 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS386 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° AS273 · Après l'article 26 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° CS428 · Après l'article 9 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 928 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 927 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° AS152 · Article 3 bis Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1248 · Après l'article 27 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-1460 · Après l'article 29 Irrecevable

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

  1. · N° 27 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° AS29 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° AS27 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 469 · Après l'article 17 bis A Irrecevable

  2. · N° AS300 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  3. · N° AS299 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  4. · N° AS301 · Après l'article 17 Irrecevable

  5. · N° AS307 · Article 3 ter Irrecevable

  6. · N° 1584 · Après l'article 18 Irrecevable

  7. · N° 1587 · Après l'article 17 Irrecevable

  8. · N° 1582 · Après l'article 3 Irrecevable

  9. · N° 1581 · Après l'article 3 Irrecevable

  10. · N° AS1123 · Après l'article 18 Irrecevable

  11. · N° AS456 · Après l'article 30 Irrecevable

Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale

  1. · N° 8 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 7 · Article 2 Irrecevable

  3. · N° 5 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° 4 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° 3 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° AS10 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° AS11 · Après l'article 2 Irrecevable

  8. · N° AS3 · Article 1er Irrecevable

  9. · N° AS5 · Article 1er Irrecevable

  10. · N° AS4 · Article 1er Irrecevable

Exonérer de l’impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi-retraite

  1. · N° 4 · Après l'article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)